Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE :
DISTILLERIE DILLON
Domaine de Fleurenne
33290 BLANQUEFORT
France

CONCEPTION, DÉVELOPPEMENT ET CRÉATION GRAPHIQUE DU SITE :

L'AGENT X

110, Avenue de Flandres, 59290 Wasquehal

68, Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris

Espace Performance Alphasis, Bât C1 C2, 35 769 Saint Grégoire

Tél. 0972 364 944

HÉBERGEUR DU SITE :
SYSTONIC

Adresse: 2, rue Eugène Chevreul, 33600 Pessac

OBJET DU SITE :

Depaz.com a pour vocation d'informer l'internaute, de façon non exhaustive, sur ses produits et sur l'histoire de la marque DEPAZ.

Le présent site comporte un certain nombre d'informations commerciales et s'adresse aux personnes majeures uniquement.

ACCESSIBILITÉ :

À l’exception du coût de la connexion Internet, l'accès au contenu de ce site est gratuit.

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société DISTILLERIE DEPAZ pourra interrompre le site sans en avertir préalablement les utilisateurs.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Le présent site est la propriété de la société DISTILLERIE DEPAZ, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 804 200,00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX sous le numéro B 466 203 338  dont le siège social est situé : Domaine de Fleurenne 33290 BLANQUEFORT.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de la société DISTILLERIE DILLON.

Les marques de la société DEPAZ, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la société DEPAZ, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société DEPAZ.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la société DEPAZ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données pouvant figurer sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société DEPAZ est productrice.

RESPONSABILITÉ :

La société DEPAZ met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES :

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les visiteurs de ce site disposent d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles communiquées en s'adressant à :
DISTILLERIE DILLON
Domaine de Fleurenne
33290 BLANQUEFORT
France

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE :

Les présentes conditions sont régies par la loi française. La société se réserve le droit d'intenter toute action en justice contre toute personne agissant d'une manière pouvant être considérée comme étant illégale, illicite, dommageable ou contrevenant à ces conditions.